CHATEAU LA BASTIENNE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU LA BASTIENNE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée
Déposée le 17 janvier 1997 par Janoueix Pierre-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA BASTIENNE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA BASTIENNE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA BASTIENNE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.
Janoueix Pierre-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331661 - Publication au BOPI 2007-01-17
Inscription le 17 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°452070 - Publication au BOPI 2007-01-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2017 n°2648757 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-13